Avantage imposable en assurance collective

Publié le : 11 juillet 20184 mins de lecture

Quand un employeur octroie un privilège à un salarié outre son salaire ou ses gains, alors ce premier devra indiquer la valeur dans le revenu de l’employé comme avantage imposable. Les avantages peuvent être une liberté d’accès aux équipements, services, des biens, des primes d’assurance collective, etc. Aujourd’hui, nombreux sont ceux qui ne comprennent pas vraiment les cas liés aux régimes d’assurance de groupe.

Généralité sur les avantages imposables

Les avantages imposables en assurance collective sont, en effet, une part des coûts prodiguée par l’employeur. S’il s’agit d’un régime acquitté en totalité par les employeurs, alors, il n’existera aucun avantage imposable. Plus explicitement, seule la portion assumée par l’employeur sera ajoutée au salaire imposable de l’employé. Il faut tout de même noter que cela n’est pas valable pour toutes les garanties.

Les garanties imposées et les paliers d’imposition :

–          Fédéral : assurance-vie (employé et personnes à charge), assurance décès et mutilation accidentels (DMA) ;

–          Provincial (pour le cas de Québec) :

  •  Assurance vie (employé et personnes à charge)
  • Assurance décès et mutilation accidentels
  •     Soins de santé
  •     Soins dentaires

Les garanties d’assurance salaire ne figurent pas parmi les avantages imposables. Les taxes ou frais administratifs facturés seront compris dans le calcul.

Pour plus d'informations : Pourquoi offrir un régime d’assurance collective à vos employés ?

Optimisation fiscale

Optimiser votre assurance collective est nécessaire pour alléger l’impôt à payer. L’idée est de laisser une partie du coût de l’assurance à payer par les salariés. Au début, cela semble être assez complexe, mais ce n’est pas du tout le cas. Il suffit de confier le paiement des garanties imposables aux paliers à la cotisation de l’employé. C’est-à-dire, l’assurance-vie et l’assurance décès et mutilation accidentels.

Le calcul se passe comme suit : on procède d’abord au calcul de l’intégralité de la cotisation de l’employé. Ensuite, ce montant sera réalloué et servira en premier de paiement de l’assurance-vie et le DMA pour l’employé. Lorsque les garanties d’assurances salaires ne sont pas taxables, alors cette opération change d’ordre. La cotisation aura pour rôle de payer le coût avant d’être destinée à payer l’assurance-vie et le DMA.

Comment calculer les avantages imposables ?

Le calcul des avantages imposables varient en fonction de l’arrangement financier du régime :

–          Régimes assurés : ce sont les plus courants en termes d’assurance-vie et DMA. Les avantages imposables ne sont pas du tout difficiles à calculer. On cumule la part des garanties prises en charge par l’employeur pour toute l’année. Les soins de santé et dentaires se calculent de la même façon dans le cadre de ce type d’arrangement ;

–          Régime auto-assurés : le calcul devient un peu plus compliqué car il requiert l’attente des réclamations de l’année civile.

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